Mme Martine Aurillac

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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22 février 2005

Question écrite n° 58636 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 26 juillet 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58511 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : droit pénal

Titre : code pénal

Question sans réponse
22 février 2005

Question écrite n° 58508 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : politique du tourisme

Réponse publiée le 29 mars 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58507 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : consommation

Titre : pratiques commerciales

Question sans réponse
17 février 2005

Question au Gouvernement n° 1910 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
15 février 2005

Question écrite n° 57978 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : réforme

Réponse publiée le 12 avril 2005
15 février 2005

Question écrite n° 57977 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Question sans réponse
15 février 2005

Question écrite n° 57867 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : transports urbains

Titre : assistance aux usagers

Réponse publiée le 12 juillet 2005
15 février 2005

Question écrite n° 57849 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : transports urbains

Titre : politique des transports urbains

Question sans réponse
25 janvier 2005

Question écrite n° 56150 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enseignement privé

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 15 mars 2005

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Questions posées (archives)