• 15 juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 41638 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 15 juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 41549 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 23 août 2005
• 15 juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 41548 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée du souvenir

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 8 juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 41060 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : copropriété

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 1er juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 40621 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : décharges sauvages

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 1er juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 40506 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 1er juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 40479 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : défense

  Titre : armement

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 1er juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 40366 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 1er juin 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 40198 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Question sans réponse
• 19 mai 2004

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1356 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : crédit d'impôt famille aux entreprises

  Question posée en séance