• 1er décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 29470 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : CSG

  Réponse publiée le 29 décembre 2003
• 1er décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 29248 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : bruits

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 1er décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 29212 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 1er décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 29211 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : sports

  Titre : dopage

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 1er décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 29210 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : handicapés

  Titre : COTOREP

  Question sans réponse
• 1er décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 29209 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : métiers d'art

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 1er décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 29208 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : condiments et épices

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 1er décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 29207 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 1er décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 29145 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RATP : autobus

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 1er décembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 29120 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : animaux

  Titre : tortues

  Réponse publiée le 8 juin 2004