Mme Martine Aurillac

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

Page n°62 : 10 résultats affichés sur un total de 1039

22 septembre 2003

Question écrite n° 25005 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Réponse publiée le 3 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24950 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : santé

Titre : jeunes

Réponse publiée le 13 octobre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24906 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : recherche

Titre : chercheurs

Réponse publiée le 24 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24905 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : transports

Titre : transport combiné

Réponse publiée le 15 décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24904 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004
15 septembre 2003

Question écrite n° 24894 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : consommation

Titre : étiquetage informatif

Réponse publiée le 3 novembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24889 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : musée de l'armée

Réponse publiée le 13 octobre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24885 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enfants

Titre : protection

Question sans réponse
15 septembre 2003

Question écrite n° 24884 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enfants

Titre : crèches et garderies

Réponse publiée le 27 octobre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24747 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : bilan

Réponse publiée le 6 juillet 2004

...

104

Page n°62 : 10 résultats affichés sur un total de 1039

Mme Martine Aurillac

Questions posées (archives)