Mme Martine Aurillac

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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23 septembre 2002

Question écrite n° 3360 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 2 décembre 2002
23 septembre 2002

Question écrite n° 3338 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : personnes âgées

Titre : allocation personnalisée d'autonomie

Réponse publiée le 1er septembre 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3172 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 4 novembre 2002
8 juillet 2002

Question écrite n° 239 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : caisses

Réponse publiée le 23 septembre 2002
11 mars 2002

Question écrite n° 74118 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 6 mai 2002
11 mars 2002

Question écrite n° 74070 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : entreprises

Titre : création

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73497 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73496 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : santé

Titre : maladie de Creutzfeldt-Jakob

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 73105 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : âge de la retraite

Question sans réponse
11 février 2002

Question écrite n° 72809 de Mme Martine Aurillac

Rubrique : police

Titre : équipements

Question sans réponse

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Questions posées (archives)