M. Xavier Breton

Droite Républicaine Vice-président de l'Assemblée nationale

Ain (1^re circonscription) | Mandat en cours

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10 novembre 2015

Question écrite n° 90957 de M. Xavier Breton

Rubrique : industrie

Titre : plasturgie

Réponse publiée le 26 juillet 2016
20 octobre 2015

Question écrite n° 90282 de M. Xavier Breton

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 3 mai 2016
6 octobre 2015

Question écrite n° 90023 de M. Xavier Breton

Rubrique : transports

Titre : politique des transports

Réponse publiée le 5 avril 2016
6 octobre 2015

Question écrite n° 89712 de M. Xavier Breton

Rubrique : enfants

Titre : santé

Réponse publiée le 5 janvier 2016
22 septembre 2015

Question écrite n° 89039 de M. Xavier Breton

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Réponse publiée le 19 janvier 2016
22 septembre 2015

Question écrite n° 88549 de M. Xavier Breton

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : communes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 juillet 2015

Question au Gouvernement n° 3097 de M. Xavier Breton

Rubrique : bioéthique

Titre : gestation pour autrui

Question posée en séance
7 juillet 2015

Question écrite n° 84071 de M. Xavier Breton

Rubrique : bioéthique

Titre : gestation pour autrui

Réponse publiée le 5 janvier 2016
7 juillet 2015

Question écrite n° 84070 de M. Xavier Breton

Rubrique : bioéthique

Titre : gestation pour autrui

Réponse publiée le 5 janvier 2016
7 juillet 2015

Question écrite n° 84069 de M. Xavier Breton

Rubrique : bioéthique

Titre : gestation pour autrui

Question sans réponse

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M. Xavier Breton

Questions posées (archives)