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23 juin 2009Rubrique : risques professionnelsTitre : maladies professionnellesRéponse publiée le 1er juillet 2009
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16 juin 2009Rubrique : démographieTitre : recensementsRéponse publiée le 8 septembre 2009
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10 juin 2009Rubrique : établissements de santéTitre : hôpitauxQuestion posée en séance
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9 juin 2009Rubrique : bioéthiqueTitre : perspectivesRéponse publiée le 18 août 2009
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2 juin 2009Rubrique : système pénitentiaireTitre : personnels d'insertion et de probationRéponse publiée le 6 octobre 2009
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26 mai 2009Rubrique : copropriétéTitre : syndicsRéponse publiée le 30 juin 2009
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5 mai 2009Rubrique : travailTitre : contrats de travailQuestion close sans réponse le 19 juin 2012
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24 mars 2009Rubrique : impôt sur le revenuTitre : crédit d'impôtRéponse publiée le 8 septembre 2009
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10 février 2009Rubrique : retraites : généralitésTitre : retraites complémentairesRéponse publiée le 7 avril 2009
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27 janvier 2009Rubrique : énergie et carburantsTitre : électricitéRéponse publiée le 14 avril 2009