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Réponse publiée le 25 novembre 2014
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7 octobre 2014Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : rythmes scolairesQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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7 octobre 2014Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : rythmes scolairesRéponse publiée le 28 juillet 2015
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7 octobre 2014Rubrique : enseignementTitre : politique de l'éducationRéponse publiée le 7 avril 2015
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7 octobre 2014Rubrique : arts et spectaclesTitre : tauromachieRéponse publiée le 12 mai 2015
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30 septembre 2014Rubrique : travailTitre : contrats à durée déterminéeQuestion close sans réponse le 20 juin 2017
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30 septembre 2014Rubrique : sécurité socialeTitre : comptes de la sécurité socialeRéponse publiée le 19 janvier 2016
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30 septembre 2014Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : affaires étrangères : ambassades et consulatsRéponse publiée le 24 mars 2015
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30 septembre 2014Rubrique : logement : aides et prêtsTitre : conditions d'attributionRéponse publiée le 10 février 2015
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30 septembre 2014Rubrique : entreprisesTitre : entreprises en difficultéQuestion close sans réponse le 20 juin 2017