M. Jean-Paul Bacquet

Socialiste, écologiste et républicain

Puy-de-Dôme (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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31 janvier 2007

Question au Gouvernement n° 3208 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Question posée en séance
23 janvier 2007

Question écrite n° 116804 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 27 février 2007
16 janvier 2007

Question écrite n° 116249 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : étrangers

Titre : titres de séjour

Question sans réponse
16 janvier 2007

Question écrite n° 116248 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : TGV

Question sans réponse
2 janvier 2007

Question écrite n° 115234 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 27 mars 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114731 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : baux

Titre : fermage

Réponse publiée le 13 février 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114730 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : baux

Titre : fermage

Réponse publiée le 13 février 2007
26 décembre 2006

Question écrite n° 114729 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : emploi

Titre : entreprises d'insertion

Question sans réponse
26 décembre 2006

Question écrite n° 114728 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : syndicats

Titre : représentativité

Question sans réponse
19 décembre 2006

Question écrite n° 113923 de M. Jean-Paul Bacquet

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Question sans réponse

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