M. Jean Grellier

Socialiste, écologiste et républicain

Deux-Sèvres (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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25 septembre 2012

Question écrite n° 5250 de M. Jean Grellier

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Réponse publiée le 27 novembre 2012
25 septembre 2012

Question écrite n° 5243 de M. Jean Grellier

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière administrative

Réponse publiée le 30 avril 2013
25 septembre 2012

Question écrite n° 5220 de M. Jean Grellier

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 30 octobre 2012
25 septembre 2012

Question écrite n° 5218 de M. Jean Grellier

Rubrique : entreprises

Titre : reprise

Réponse publiée le 7 avril 2015
25 septembre 2012

Question écrite n° 5217 de M. Jean Grellier

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 23 avril 2013
25 septembre 2012

Question écrite n° 5216 de M. Jean Grellier

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 23 avril 2013
25 septembre 2012

Question écrite n° 5205 de M. Jean Grellier

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 27 août 2013
25 septembre 2012

Question écrite n° 5177 de M. Jean Grellier

Rubrique : énergie et carburants

Titre : gaz

Réponse publiée le 27 novembre 2012
25 septembre 2012

Question écrite n° 5138 de M. Jean Grellier

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : air

Réponse publiée le 3 septembre 2013
25 septembre 2012

Question écrite n° 5134 de M. Jean Grellier

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Jean Grellier

Questions posées (archives)