M. Philippe Kemel

Socialiste, écologiste et républicain

Pas-de-Calais (11^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques
      - Du 14 juillet 2016 au 20 juin 2017
      - Du 15 novembre 2013 au 12 juillet 2016
      - Du 12 juillet 2012 au 13 novembre 2013
    - Commission des affaires sociales
      - Du 13 juillet 2016 au 13 juillet 2016
      - Du 28 juin 2012 au 11 juillet 2012
    - Commission des affaires étrangères
      - Du 14 novembre 2013 au 14 novembre 2013
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
      - Du 3 juillet 2014 au 19 décembre 2014
- Missions d'information
  - Rapporteur
    - Application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation (phase 2)
      - Du 16 décembre 2015 au 19 octobre 2016
    - Mission d'information commune sur les investissements étrangers en France
      - Du 12 mars 2014 au 4 février 2015
  - Membre
    - Application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation (phase 2)
      - Du 16 décembre 2015 au 19 octobre 2016
    - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
      - Du 14 octobre 2015 au 12 octobre 2016
    - Mission d'information commune sur les investissements étrangers en France
      - Du 10 avril 2013 au 4 février 2015
    - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
      - Du 23 mai 2014 au 2 octobre 2014
- Groupes d'études
  - Vice-Président
    - Voies navigables et transports multimodaux/canaux
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Prématurité et nouveau-nés vulnérables
      - Du 17 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Economie sociale et solidaire
      - Du 25 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Construction, éco-construction et logement
      - Du 16 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Surendettement
      - Du 15 février 2013 au 20 juin 2017
    - Assurances
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Voies navigables et transports multimodaux/canaux
      - Du 30 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Internet et société numérique
      - Du 18 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration de l'établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
      - Du 3 septembre 2012 au 20 juin 2017

M. Philippe Kemel

Fonctions (archives)