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20 janvier 2009Rubrique : transports urbainsTitre : RERRéponse publiée le 17 mars 2009
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20 janvier 2009Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTRéponse publiée le 24 février 2009
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6 janvier 2009Rubrique : langue françaiseTitre : défense et usageRéponse publiée le 17 mars 2009
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6 janvier 2009Rubrique : langue françaiseTitre : défense et usageRéponse publiée le 31 mars 2009
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6 janvier 2009Rubrique : voirieTitre : RN 191Réponse publiée le 7 janvier 2009
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10 décembre 2008Rubrique : anciens combattants et victimes de guerreTitre : lieux de mémoireQuestion posée en séance
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2 décembre 2008Rubrique : handicapésTitre : insertion professionnelle et socialeRéponse publiée le 13 janvier 2009
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25 novembre 2008Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militairesTitre : politique à l'égard des retraitésRéponse publiée le 30 décembre 2008
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25 novembre 2008Rubrique : impôt de solidarité sur la fortuneTitre : assietteQuestion close sans réponse le 28 juillet 2009
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11 novembre 2008Rubrique : sécurité routièreTitre : permis de conduireQuestion close sans réponse le 28 juillet 2009