• 22 juin 2006

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  Question au Gouvernement n° 2835 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité et passeport

  Question posée en séance
• 13 juin 2006

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  Question écrite n° 96950 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : baccalauréat professionnel

  Réponse publiée le 15 août 2006
• 18 avril 2006

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  Question écrite n° 92200 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 91385 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 25 avril 2006
• 4 avril 2006

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  Question écrite n° 90732 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : bénéficiaires

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 21 mars 2006

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  Question orale sans débat n° 1490 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 22 mars 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88869 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : associations

  Titre : financement

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81893 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : éducation physique et sportive

  Titre : sports scolaires et universitaires

  Réponse publiée le 7 mars 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81892 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 janvier 2006
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81891 de M. Claude Bartolone

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 24 janvier 2006