M. Patrick Beaudouin

Union pour un Mouvement Populaire

Val-de-Marne (6^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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27 janvier 2003

Question écrite n° 10873 de M. Patrick Beaudouin

Rubrique : animaux

Titre : chiens et chats

Réponse publiée le 16 juin 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10869 de M. Patrick Beaudouin

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 21 avril 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10056 de M. Patrick Beaudouin

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 24 février 2003
13 janvier 2003

Question écrite n° 10055 de M. Patrick Beaudouin

Rubrique : santé

Titre : maladies rares

Question sans réponse
13 janvier 2003

Question écrite n° 10054 de M. Patrick Beaudouin

Rubrique : état civil

Titre : registres

Réponse publiée le 17 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8795 de M. Patrick Beaudouin

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de mutation

Question close sans réponse le 23 décembre 2002
16 décembre 2002

Question écrite n° 8677 de M. Patrick Beaudouin

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 31 mars 2003
16 décembre 2002

Question écrite n° 8603 de M. Patrick Beaudouin

Rubrique : enseignement

Titre : carte scolaire

Réponse publiée le 24 février 2003
16 décembre 2002

Question orale sans débat n° 63 de M. Patrick Beaudouin

Rubrique : enseignement

Titre : carte scolaire

Réponse publiée le 18 décembre 2002
13 novembre 2002

Question au Gouvernement n° 156 de M. Patrick Beaudouin

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Question posée en séance

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M. Patrick Beaudouin

Questions posées (archives)