• 16 novembre 2006

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  Question au Gouvernement n° 3018 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : francophonie

  Question posée en séance
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109503 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Question close sans réponse le 14 novembre 2006
• 7 novembre 2006

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  Question écrite n° 109368 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 16 janvier 2007
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 106089 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : élevage

  Titre : bâtiments

  Réponse publiée le 19 décembre 2006
• 25 juillet 2006

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  Question écrite n° 100674 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance automobile

  Réponse publiée le 5 décembre 2006
• 20 juin 2006

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  Question écrite n° 97864 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : assurances

  Titre : prêts

  Réponse publiée le 12 septembre 2006
• 7 juin 2006

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  Question au Gouvernement n° 2795 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Question posée en séance
• 30 mai 2006

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  Question écrite n° 95541 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : entreprises

  Titre : PME

  Question sans réponse
• 9 mai 2006

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  Question orale sans débat n° 1596 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 10 mai 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85507 de M. Jérôme Bignon

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 23 mai 2006