M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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29 novembre 2016

Question écrite n° 100903 de M. Damien Abad

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets du BTP

Réponse publiée le 31 janvier 2017
22 novembre 2016

Question écrite n° 100842 de M. Damien Abad

Rubrique : retraites : généralités

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 29 novembre 2016
22 novembre 2016

Question écrite n° 100713 de M. Damien Abad

Rubrique : agriculture

Titre : installation

Réponse publiée le 13 juin 2017
22 novembre 2016

Question orale sans débat n° 1523 de M. Damien Abad

Rubrique : défense

Titre : installations militaires

Réponse publiée le 30 novembre 2016
20 septembre 2016

Question écrite n° 99106 de M. Damien Abad

Rubrique : santé

Titre : soins et maintien à domicile

Réponse publiée le 11 octobre 2016
20 septembre 2016

Question écrite n° 99087 de M. Damien Abad

Rubrique : retraites : régime général

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 6 décembre 2016
20 septembre 2016

Question écrite n° 98971 de M. Damien Abad

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Question sans réponse
20 septembre 2016

Question écrite n° 98958 de M. Damien Abad

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : EPCI

Réponse publiée le 6 décembre 2016
13 septembre 2016

Question écrite n° 98811 de M. Damien Abad

Rubrique : communes

Titre : ressources

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 août 2016

Question écrite n° 98469 de M. Damien Abad

Rubrique : marchés publics

Titre : appels d'offres

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Damien Abad

Questions posées (archives)