M. Damien Abad

Renaissance

Ain (5^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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2 août 2016

Question écrite n° 98231 de M. Damien Abad

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : deux-roues motorisés

Réponse publiée le 18 octobre 2016
2 août 2016

Question écrite n° 98230 de M. Damien Abad

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : contrôle

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 juillet 2016

Question écrite n° 98135 de M. Damien Abad

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 juillet 2016

Question écrite n° 98109 de M. Damien Abad

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : médicaments

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 juillet 2016

Question écrite n° 98095 de M. Damien Abad

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 3 janvier 2017
26 juillet 2016

Question écrite n° 98078 de M. Damien Abad

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Question sans réponse
26 juillet 2016

Question écrite n° 98067 de M. Damien Abad

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 9 août 2016
26 juillet 2016

Question écrite n° 98027 de M. Damien Abad

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 11 octobre 2016
26 juillet 2016

Question écrite n° 98020 de M. Damien Abad

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 23 août 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 96973 de M. Damien Abad

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie nucléaire

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Damien Abad

Questions posées (archives)