• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 82745 de M. Damien Abad

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 6 octobre 2015
• 9 juin 2015

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  Question écrite n° 80768 de M. Damien Abad

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 31 mai 2016
• 9 juin 2015

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  Question écrite n° 80755 de M. Damien Abad

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 9 juin 2015

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  Question orale sans débat n° 1114 de M. Damien Abad

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 17 juin 2015
• 2 juin 2015

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  Question écrite n° 80401 de M. Damien Abad

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79632 de M. Damien Abad

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 8 septembre 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79537 de M. Damien Abad

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79417 de M. Damien Abad

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : catégorie C

  Réponse publiée le 20 octobre 2015
• 12 mai 2015

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  Question écrite n° 79400 de M. Damien Abad

  Rubrique : État

  Titre : publications

  Réponse publiée le 29 septembre 2015
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79020 de M. Damien Abad

  Rubrique : défense

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 19 mai 2015