M. Patrick Mennucci

Socialiste, écologiste et républicain

Bouches-du-Rhône (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 16 janvier 2014 au 20 juin 2017
      - Du 17 avril 2013 au 14 janvier 2014
      - Du 28 juin 2012 au 12 avril 2013
    - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
      - Du 15 janvier 2014 au 15 janvier 2014
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 13 avril 2013 au 16 avril 2013
- Commissions d'enquête
  - Secrétaire
    - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
      - Du 19 juin 2013 au 13 décembre 2013
  - Rapporteur
    - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
      - Du 17 décembre 2014 au 2 juin 2015
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
      - Du 10 décembre 2014 au 2 juin 2015
    - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
      - Du 18 juin 2013 au 13 décembre 2013
- Missions d'information
  - Vice-Président
    - Mission d'information sur les immigrés âgés
      - Du 16 janvier 2013 au 2 juillet 2013
  - Rapporteur
    - Mission d’information sur la mise en application de la loi n° 2016-564 du 10 mai 2016 renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme
      - Du 3 novembre 2016 au 24 janvier 2017
  - Membre
    - Mission d’information sur la mise en application de la loi n° 2016-564 du 10 mai 2016 renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme
      - Du 3 novembre 2016 au 24 janvier 2017
    - Mission d'information sur les immigrés âgés
      - Du 7 décembre 2012 au 2 juillet 2013
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Algérie
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
  - Vice-Président
    - France-Thaïlande
      - Du 11 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Bielorussie
      - Du 20 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Bielorussie
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Bulgarie
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Chili
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Israël
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Kazakhstan
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Maroc
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Moldavie
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Monténégro
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Québec
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Thaïlande
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Algérie
      - Du 26 septembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Roumanie
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Albanie
      - Du 15 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Qatar
      - Du 15 octobre 2012 au 4 novembre 2016
Fonctions liées au mandat de député
- Fonctions dans les instances internationales ou judiciaires
  - Membre
    - Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission nationale consultative des gens du voyage
      - Du 4 octobre 2012 au 8 juin 2014

M. Patrick Mennucci

Fonctions (archives)