M. François-Michel Lambert

Libertés et Territoires

Bouches-du-Rhône (10^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Réélu le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
  - 14^e législature : Élu le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Vice-président
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 31 mars 2016 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 27 novembre 2015
  - Membre
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 18 mars 2021 au 21 juin 2022
      - Du 18 février 2021 au 16 mars 2021
      - Du 29 juin 2017 au 16 février 2021
      - Du 16 janvier 2016 au 20 juin 2017
      - Du 28 juin 2012 au 27 novembre 2015
    - Commission des affaires sociales
      - Du 17 mars 2021 au 17 mars 2021
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 17 février 2021 au 17 février 2021
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 28 novembre 2015 au 15 janvier 2016
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
      - Du 14 février 2021 au 22 août 2021
- Commissions d'enquête
  - Vice-Président
    - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
      - Du 19 juin 2013 au 13 décembre 2013
  - Membre
    - Commission d’enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
      - Du 8 avril 2021 au 15 juillet 2021
    - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
      - Du 5 mars 2019 au 25 juillet 2019
    - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la Société nationale maritime Corse Méditerranée
      - Du 18 juin 2013 au 13 décembre 2013
- Missions d'information
  - Co-rapporteur
    - Mission d'information Flash sur la prévention des incendies
      - Du 27 octobre 2021 au 5 janvier 2022
  - Secrétaire
    - Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis
      - Du 14 janvier 2020 au 29 juin 2021
    - Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds
      - Du 4 décembre 2013 au 14 mai 2014
  - Membre
    - Mission d'information Flash sur la prévention des incendies
      - Du 27 octobre 2021 au 5 janvier 2022
    - Mission d'information sur la filière du recyclage du papier
      - Du 24 juin 2020 au 28 janvier 2021
    - Mission d'information sur la réhabilitation de l'étang de Berre
      - Du 18 septembre 2019 au 23 septembre 2020
    - Mission d'information sur les agrocarburants
      - Du 18 juillet 2018 au 22 janvier 2020
    - Mission d'information sur la ressource en eau
      - Du 18 octobre 2017 au 21 juin 2018
    - Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis
      - Du 18 décembre 2019 au 29 juin 2021
    - Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
      - Du 8 octobre 2019 au 29 mars 2021
    - Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
      - Du 22 novembre 2017 au 14 novembre 2018
    - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
      - Du 20 juillet 2016 au 20 février 2017
    - Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds
      - Du 26 novembre 2013 au 14 mai 2014
- Délégations et Office
  - Membre
    - Délégation aux outre-mer
      - Du 12 juillet 2017 au 3 octobre 2018
      - Du 25 juillet 2012 au 20 juin 2017
- Groupes d'études
  - Président
    - Économie participative et collaborative
      - Du 1er février 2018 au 15 janvier 2020
  - Vice-Président
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 4 avril 2018 au 21 juin 2022
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Quartiers anciens dégradés
      - Du 20 mai 2015 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 6 février 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie du drone
      - Du 21 janvier 2015 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 9 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Politique portuaire
      - Du 10 avril 2013 au 20 juin 2017
  - Membre
    - Violences intra-familiales
      - Du 20 juillet 2018 au 21 juin 2022
    - Chasse, pêche et territoires
      - Du 7 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Déchets ménagers
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
      - Du 12 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - RSE - responsabilité sociale des entreprises
      - Du 16 février 2018 au 21 juin 2022
    - Hydrogène
      - Du 9 avril 2019 au 21 juin 2022
    - Économie verte et économie circulaire
      - Du 2 mars 2018 au 21 juin 2022
      - Du 19 février 2013 au 20 juin 2017
    - Économie participative et collaborative
      - Du 1er février 2018 au 15 janvier 2020
    - Abolition universelle de la peine de mort
      - Du 19 mai 2016 au 20 juin 2017
    - Gaz de schiste
      - Du 4 février 2013 au 20 juin 2017
    - Chasse et territoires
      - Du 3 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Changements climatiques
      - Du 28 janvier 2014 au 20 juin 2017
    - Aménagement du territoire
      - Du 29 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Politique de l'eau
      - Du 11 mars 2013 au 20 juin 2017
    - Construction, éco-construction et logement
      - Du 16 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Quartiers anciens dégradés
      - Du 6 mai 2015 au 20 juin 2017
    - Cinéma et production audiovisuelle
      - Du 27 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Papier et imprimés
      - Du 17 avril 2013 au 20 juin 2017
    - Industrie du drone
      - Du 15 décembre 2014 au 20 juin 2017
    - Cancer
      - Du 15 mars 2016 au 20 juin 2017
    - Produire en France
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Granit, pierres naturelles, carrières et matériaux de construction
      - Du 13 février 2013 au 20 juin 2017
    - Développement de la méthanisation
      - Du 20 octobre 2014 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France-Cuba
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Birmanie
      - Du 31 juillet 2012 au 10 décembre 2014
  - Vice-Président
    - France-Arménie
      - Du 26 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 14 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Guinée équatoriale
      - Du 20 décembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Vanuatu
      - Du 22 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Monaco
      - Du 8 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Bénin
      - Du 19 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Costa Rica
      - Du 5 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Birmanie
      - Du 10 décembre 2014 au 20 juin 2017
    - France-Congo
      - Du 5 décembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Russie
      - Du 8 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Brésil
      - Du 26 novembre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Cuba
      - Du 21 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Vanuatu
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Guinée équatoriale
      - Du 20 décembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Bénin
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Monaco
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Birmanie
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 31 juillet 2012 au 20 juin 2017
    - France-Arménie
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Brésil
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Allemagne
      - Du 13 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Cuba
      - Du 26 septembre 2017 au 21 juin 2022
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Italie
      - Du 6 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Canada
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Costa Rica
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Pologne
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Russie
      - Du 12 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Congo
      - Du 23 octobre 2012 au 20 juin 2017

M. François-Michel Lambert

Fonctions (archives)