M. Luc Belot

Socialiste, écologiste et républicain

Maine-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 avril 2013

Question écrite n° 24133 de M. Luc Belot

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière médico-sociale

Réponse publiée le 9 décembre 2014
2 avril 2013

Question écrite n° 22567 de M. Luc Belot

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 7 mai 2013
26 mars 2013

Question écrite n° 22411 de M. Luc Belot

Rubrique : sports

Titre : contentieux

Réponse publiée le 30 juillet 2013
31 janvier 2013

Question au Gouvernement n° 477 de M. Luc Belot

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Question posée en séance
27 novembre 2012

Question écrite n° 11747 de M. Luc Belot

Rubrique : donations et successions

Titre : exonération

Réponse publiée le 29 octobre 2013
13 novembre 2012

Question écrite n° 9555 de M. Luc Belot

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : adjoints techniques

Réponse publiée le 20 août 2013
9 octobre 2012

Question écrite n° 6528 de M. Luc Belot

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 5 mars 2013

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