• 21 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78185 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'éducation populaire

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78053 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 28 avril 2015
• 14 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78052 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 28 avril 2015
• 14 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 78025 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 77987 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : marchés publics

  Titre : maîtrise d'ouvrage

  Réponse publiée le 12 mai 2015
• 14 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 77986 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : marchés publics

  Titre : maîtrise d'ouvrage

  Réponse publiée le 30 juin 2015
• 14 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 77960 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : industrie

  Titre : emploi et activité

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 14 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 77826 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : défense

  Titre : personnel

  Réponse publiée le 12 mai 2015
• 7 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 77745 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention fiscale avec l'Allemagne

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 avril 2015

  Voir la question

  Question écrite n° 77349 de M. Patrick Hetzel

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : coiffure

  Réponse publiée le 12 mai 2015