Mme Marion Maréchal-Le Pen

Non inscrit

Vaucluse (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 décembre 2013

Question écrite n° 46840 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

Rubrique : étrangers

Titre : immigration clandestine

Réponse publiée le 17 mai 2016
17 décembre 2013

Question écrite n° 46551 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 18 mars 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 46521 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

Rubrique : système pénitentiaire

Titre : établissements

Réponse publiée le 24 mars 2015
17 décembre 2013

Question écrite n° 46220 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

Rubrique : logement

Titre : logement social

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 décembre 2013

Question écrite n° 46177 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

Rubrique : impôts et taxes

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 1er avril 2014
17 décembre 2013

Question écrite n° 45929 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

Rubrique : agriculture

Titre : pommes

Réponse publiée le 29 avril 2014
12 novembre 2013

Question écrite n° 42111 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Question close sans réponse le 20 juin 2017
15 octobre 2013

Question écrite n° 39863 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

Rubrique : agroalimentaire

Titre : tabacs manufacturés

Réponse publiée le 7 janvier 2014
8 octobre 2013

Question écrite n° 39778 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

Rubrique : transports aériens

Titre : réglementation

Réponse publiée le 7 janvier 2014
24 septembre 2013

Question écrite n° 37753 de Mme Marion Maréchal-Le Pen

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 7 janvier 2014

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Questions posées (archives)