Mme Sylviane Bulteau

Socialiste, écologiste et républicain

Vendée (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 14^e législature : Élue le 20 juin 2012 - Mandat du 20 juin 2012 (élections générales) au 20 juin 2017 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires sociales
      - Du 11 novembre 2015 au 20 juin 2017
      - Du 15 janvier 2013 au 6 novembre 2015
      - Du 28 juin 2012 au 11 janvier 2013
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 7 novembre 2015 au 10 novembre 2015
    - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
      - Du 12 janvier 2013 au 14 janvier 2013
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
      - Du 22 octobre 2013 au 14 avril 2016
- Commissions d'enquête
  - Présidente
    - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
      - Du 24 mai 2016 au 12 octobre 2016
  - Membre
    - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
      - Du 19 mai 2016 au 12 octobre 2016
    - Commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
      - Du 23 juin 2014 au 16 juillet 2014
- Groupes d'études
  - Membre
    - Santé à l'école
      - Du 1er février 2013 au 20 juin 2017
    - Langues régionales
      - Du 15 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Élevage
      - Du 11 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Pénibilité du travail, santé au travail et maladies professionnelles
      - Du 20 février 2013 au 20 juin 2017
    - Politique de l'eau
      - Du 10 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Enjeux du vieillissement
      - Du 9 janvier 2013 au 20 juin 2017
    - Tourisme
      - Du 24 juin 2015 au 20 juin 2017
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Algérie
      - Du 21 novembre 2012 au 20 juin 2017
  - Membre
    - France-Chine
      - Du 12 novembre 2013 au 20 juin 2017
    - France-Algérie
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017
    - France-Allemagne
      - Du 24 octobre 2012 au 20 juin 2017

Mme Sylviane Bulteau

Fonctions (archives)