• 10 octobre 2006

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  Question écrite n° 106181 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105824 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : tourisme social

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105823 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : anciens combattants : site Internet

  Réponse publiée le 2 janvier 2007
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105822 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : activités de plein air

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105727 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes classiques produisant des effets traumatiques

  Réponse publiée le 10 avril 2007
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105726 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : relations internationales

  Titre : Liban

  Question sans réponse
• 3 octobre 2006

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  Question écrite n° 105708 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : États-Unis

  Réponse publiée le 13 mars 2007
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104329 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : hôtellerie et restauration

  Titre : hôtels

  Réponse publiée le 9 janvier 2007
• 19 septembre 2006

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  Question écrite n° 104327 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 31 octobre 2006
• 12 septembre 2006

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  Question écrite n° 103747 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : handicapés

  Titre : ESAT

  Réponse publiée le 26 décembre 2006