M. Philippe Briand

Les Républicains

Indre-et-Loire (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 mars 1998

Question écrite n° 11148 de M. Philippe Briand

Rubrique : services

Titre : entreprises

Réponse publiée le 16 avril 2001
16 février 1998

Question écrite n° 10337 de M. Philippe Briand

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 1er juin 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10239 de M. Philippe Briand

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 6 juillet 1998
21 janvier 1998

Question au Gouvernement n° 315 de M. Philippe Briand

Rubrique : Etat

Titre : gouvernement

Question posée en séance
10 novembre 1997

Question écrite n° 6113 de M. Philippe Briand

Rubrique : énergie et carburants

Titre : stations-service

Réponse publiée le 6 avril 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 6112 de M. Philippe Briand

Rubrique : formation professionnelle

Titre : apprentissage

Réponse publiée le 9 février 1998
5 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 136 de M. Philippe Briand

Rubrique : étrangers

Titre : sans-papiers

Question posée en séance
20 octobre 1997

Question écrite n° 5048 de M. Philippe Briand

Rubrique : handicapés

Titre : allocations et ressources

Réponse publiée le 25 mai 1998

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