• 10 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11632 de M. François Brottes

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 3 février 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 11186 de M. François Brottes

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 27 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10740 de M. François Brottes

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : traité instituant une cour pénale internationale

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 20 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10380 de M. François Brottes

  Rubrique : famille

  Titre : veuvage

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 20 janvier 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 10311 de M. François Brottes

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité et gaz

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 16 décembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 8813 de M. François Brottes

  Rubrique : publicité

  Titre : panneaux publicitaires

  Réponse publiée le 28 avril 2003
• 2 décembre 2002

  Voir la question

  Question orale sans débat n° 26 de M. François Brottes

  Rubrique : handicapés

  Titre : sourds et malentendants

  Réponse publiée le 4 décembre 2002
• 27 novembre 2002

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 197 de M. François Brottes

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF et GDF

  Question posée en séance
• 25 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7176 de M. François Brottes

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 25 novembre 2002

  Voir la question

  Question écrite n° 7175 de M. François Brottes

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : conditions d'attribution

  Réponse publiée le 1er février 2005