Mme Fannette Charvier

La République en Marche

Doubs (1^re circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 15^e législature : Élue le 18 juin 2017 - Mandat du 21 juin 2017 (élections générales) au 21 juin 2022 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
      - Du 23 mai 2020 au 21 juin 2022
      - Du 29 juin 2017 au 19 mai 2020
    - Commission des affaires sociales
      - Du 20 mai 2020 au 22 mai 2020
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
      - Du 4 novembre 2021 au 14 février 2022
- Commissions d'enquête
  - Membre
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre
    - Commission des affaires européennes
      - Du 28 septembre 2017 au 15 juillet 2021
- Missions d'information
  - Membre
    - Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
      - Du 27 septembre 2017 au 21 juin 2022
    - Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
      - Du 7 juillet 2021 au 29 janvier 2022
- Groupes d'études
  - Vice-Présidente
    - Sport
      - Du 21 février 2018 au 21 juin 2022
  - Membre
    - Villes moyennes
      - Du 19 février 2018 au 21 juin 2022
    - Jeux vidéo
      - Du 20 février 2018 au 21 juin 2022
    - Santé environnementale
      - Du 3 mars 2018 au 21 juin 2022
    - Sport
      - Du 9 février 2018 au 21 juin 2022
- Groupes d'amitié
  - Vice-Présidente
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 15 novembre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume des Pays-Bas
      - Du 31 octobre 2017 au 21 juin 2022
  - Membre
    - France-São Tomé et Príncipe
      - Du 18 mai 2021 au 21 juin 2022
    - France-Italie
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Suisse
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Royaume des Pays-Bas
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Nouvelle-Zélande
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - France-Allemagne
      - Du 10 octobre 2017 au 21 juin 2022
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission départementale prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
      - Du 10 janvier 2018 au 21 juin 2022
    - Conseil d'administration de l'Agence nationale du sport
      - Du 20 décembre 2019 au 21 juin 2022
    - Conseil national du sport
      - Du 19 octobre 2017 au 21 juin 2022
    - Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
      - Du 20 décembre 2019 au 21 juin 2022
    - Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
      - Du 9 novembre 2017 au 1er octobre 2019