• 27 juillet 2004

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  Question écrite n° 44476 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 29 juin 2004

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  Question orale sans débat n° 865 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'aide à domicile

  Réponse publiée le 30 juin 2004
• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 42325 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : réparation automobile

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40521 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'outre-mer

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40396 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40395 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : croix du combattant volontaire

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40373 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'aide à domicile

  Question sans réponse
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40372 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 24 août 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40371 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : plus-values : imposition

  Titre : exonération

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 1er juin 2004

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  Question écrite n° 40365 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 6 juillet 2004