• 8 décembre 2003

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  Question écrite n° 29803 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29556 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 1er décembre 2003

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  Question écrite n° 29326 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 3 février 2004
• 24 novembre 2003

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  Question écrite n° 29017 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25705 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21235 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21233 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21059 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21058 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 23 juin 2003

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  Question écrite n° 20637 de M. Bernard Carayon

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : majoration pour enfants

  Réponse publiée le 1er décembre 2003