M. Bernard Carayon

Union pour un Mouvement Populaire

Tarn (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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2 novembre 2010

Question écrite n° 92376 de M. Bernard Carayon

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 8 février 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92375 de M. Bernard Carayon

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 novembre 2010

Question écrite n° 92371 de M. Bernard Carayon

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 8 février 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92357 de M. Bernard Carayon

Rubrique : handicapés

Titre : obligation d'emploi

Réponse publiée le 17 mai 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92347 de M. Bernard Carayon

Rubrique : grandes écoles

Titre : étudiants

Réponse publiée le 1er mars 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92338 de M. Bernard Carayon

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : congé de maladie

Réponse publiée le 5 avril 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92325 de M. Bernard Carayon

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question close sans réponse le 19 juin 2012
2 novembre 2010

Question écrite n° 92324 de M. Bernard Carayon

Rubrique : famille

Titre : mineurs

Réponse publiée le 22 novembre 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92323 de M. Bernard Carayon

Rubrique : famille

Titre : mineurs

Réponse publiée le 22 novembre 2011
2 novembre 2010

Question écrite n° 92308 de M. Bernard Carayon

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux publics

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Bernard Carayon

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