• 18 mai 1998

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  Question écrite n° 14406 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : mort

  Titre : pompes funèbres

  Question sans réponse
• 13 mai 1998

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  Question orale sans débat n° 343 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 20 mai 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13889 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 1er mars 1999
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13736 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : droit pénal

  Titre : agressions sexuelles

  Réponse publiée le 10 août 1998
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13723 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 4 mai 1998

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  Question écrite n° 13722 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : enseignement supérieur : personnel

  Titre : maîtres de conférences

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 22 avril 1998

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  Question orale sans débat n° 290 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : centres hospitaliers

  Réponse publiée le 29 avril 1998
• 20 avril 1998

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  Question écrite n° 13313 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : droit pénal

  Titre : atteintes à l'intégrité de la personne

  Réponse publiée le 19 octobre 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13122 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 6 juillet 1998
• 13 avril 1998

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  Question écrite n° 13121 de M. Patrice Carvalho

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 3 mai 1999