• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9330 de M. Alain Claeys

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4322 de M. Alain Claeys

  Rubrique : retraites : régime général

  Titre : assurance volontaire

  Question sans réponse
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4321 de M. Alain Claeys

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : allocation de rentrée scolaire

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 14 octobre 2002

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  Question écrite n° 4318 de M. Alain Claeys

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : construction

  Réponse publiée le 20 janvier 2003
• 7 octobre 2002

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  Question écrite n° 4037 de M. Alain Claeys

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : victimes du STO

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 3 décembre 2001

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  Question écrite n° 69617 de M. Alain Claeys

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille militaire

  Réponse publiée le 18 février 2002
• 29 novembre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2434 de M. Alain Claeys

  Rubrique : bioéthique

  Titre : génétique

  Question posée en séance
• 30 octobre 2000

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  Question écrite n° 52917 de M. Alain Claeys

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : bénéfices agricoles

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 25 septembre 2000

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  Question écrite n° 51334 de M. Alain Claeys

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : huissiers

  Réponse publiée le 20 novembre 2000
• 28 juin 2000

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  Question au Gouvernement n° 2239 de M. Alain Claeys

  Rubrique : bioéthique

  Titre : génétique

  Question posée en séance