• 15 avril 2004

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  Question au Gouvernement n° 1263 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : travail

  Titre : durée du travail

  Question posée en séance
• 3 mars 2004

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  Question au Gouvernement n° 1212 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Question posée en séance
• 24 février 2004

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  Question écrite n° 34494 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : animaux

  Titre : chats

  Réponse publiée le 15 juin 2004
• 20 janvier 2004

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  Question écrite n° 32101 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF et GDF

  Réponse publiée le 4 mai 2004
• 6 janvier 2004

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  Question orale sans débat n° 531 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget : services du Trésor

  Réponse publiée le 7 janvier 2004
• 15 décembre 2003

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  Question écrite n° 30150 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : assurances

  Titre : primes

  Question sans réponse
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27078 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : brevets

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20849 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 31 mars 2003

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  Question orale sans débat n° 253 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : espace

  Titre : politique spatiale

  Réponse publiée le 2 avril 2003
• 12 mars 2003

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  Question au Gouvernement n° 440 de M. Pierre Cohen

  Rubrique : entreprises

  Titre : entreprises en difficulté

  Question posée en séance