M. Georges Colombier

Union pour un Mouvement Populaire

Isère (7^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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6 septembre 2005

Question écrite n° 72792 de M. Georges Colombier

Rubrique : animaux

Titre : cormorans

Réponse publiée le 6 décembre 2005
6 septembre 2005

Question écrite n° 72791 de M. Georges Colombier

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : APL

Réponse publiée le 31 janvier 2006
16 août 2005

Question écrite n° 72299 de M. Georges Colombier

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 6 décembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 71039 de M. Georges Colombier

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 23 août 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 70863 de M. Georges Colombier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 23 janvier 2007
26 juillet 2005

Question écrite n° 70861 de M. Georges Colombier

Rubrique : agroalimentaire

Titre : miel

Réponse publiée le 17 octobre 2006
5 juillet 2005

Question écrite n° 69151 de M. Georges Colombier

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 2 août 2005
29 juin 2005

Question au Gouvernement n° 2162 de M. Georges Colombier

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Question posée en séance
21 juin 2005

Question écrite n° 67835 de M. Georges Colombier

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats de professionnalisation

Réponse publiée le 25 avril 2006
14 juin 2005

Question écrite n° 67295 de M. Georges Colombier

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 9 août 2005

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M. Georges Colombier

Questions posées (archives)