M. Charles de Courson

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Marne (5^e circonscription) | Mandat en cours

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24 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3776 de M. Charles de Courson

Rubrique : finances publiques

Titre : dépenses

Question posée en séance
2 mars 2016

Question au Gouvernement n° 3673 de M. Charles de Courson

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF

Question posée en séance
23 février 2016

Question écrite n° 93378 de M. Charles de Courson

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 21 juin 2016
18 février 2016

Question au Gouvernement n° 3659 de M. Charles de Courson

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Question posée en séance
10 février 2016

Question au Gouvernement n° 3605 de M. Charles de Courson

Rubrique : finances publiques

Titre : déficits publics

Question posée en séance
26 janvier 2016

Question écrite n° 92706 de M. Charles de Courson

Rubrique : retraites : régime général

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 14 juin 2016
29 décembre 2015

Question écrite n° 92262 de M. Charles de Courson

Rubrique : justice

Titre : procédure

Question sans réponse
29 décembre 2015

Question orale sans débat n° 1226 de M. Charles de Courson

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : transport de marchandises

Réponse publiée le 13 janvier 2016
22 décembre 2015

Question écrite n° 92059 de M. Charles de Courson

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : récupération des déchets

Réponse publiée le 31 mai 2016
22 décembre 2015

Question écrite n° 92058 de M. Charles de Courson

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : récupération des déchets

Réponse publiée le 5 avril 2016

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M. Charles de Courson

Questions posées (archives)