Recherche de questions (10^e législature)

• 17 janvier 1994

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  Question écrite n° 10158 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Relations culturelles

  Réponse publiée le 21 mars 1994
• 17 janvier 1994

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  Question écrite n° 10157 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 17 janvier 1994

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  Question écrite n° 10156 de M. Calvel Jean-Pierre

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 17 janvier 1994

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  Question écrite n° 10155 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Groupements de communes

  Titre : Cooperation intercommunale

  Réponse publiée le 6 mars 1995
• 17 janvier 1994

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  Question écrite n° 10154 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Risques naturels

  Titre : Inondations

  Réponse publiée le 21 mars 1994
• 17 janvier 1994

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  Question écrite n° 10153 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Risques naturels

  Titre : Inondations

  Réponse publiée le 21 mars 1994
• 17 janvier 1994

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  Question écrite n° 10152 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Risques naturels

  Titre : Inondations

  Réponse publiée le 30 mai 1994
• 17 janvier 1994

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  Question écrite n° 10151 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : TGV Mediterranee

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 17 janvier 1994

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  Question écrite n° 10150 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Culture

  Titre : Institut du monde arabe

  Réponse publiée le 14 mars 1994
• 17 janvier 1994

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  Question écrite n° 10149 de M. Bartolone Claude

  Rubrique : Parlement

  Titre : Elections senatoriales

  Réponse publiée le 7 mars 1994