Recherche de questions (10^e législature)

• 1er décembre 1993

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  Question orale sans débat n° 221 de M. Ayrault Jean-Marc

  Rubrique : Textile et habillement

  Titre : Chantelle

  Réponse publiée le 3 décembre 1993
• 1er décembre 1993

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  Question orale sans débat n° 220 de Mme Royal Ségolène

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Fermeture de classes

  Réponse publiée le 3 décembre 1993
• 1er décembre 1993

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  Question orale sans débat n° 219 de M. Bariani Didier

  Rubrique : Sports

  Titre : Football

  Réponse publiée le 3 décembre 1993
• 1er décembre 1993

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  Question orale sans débat n° 218 de M. Loos François

  Rubrique : Frontaliers

  Titre : Francais travaillant en Allemagne

  Réponse publiée le 3 décembre 1993
• 1er décembre 1993

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  Question orale sans débat n° 217 de M. Mariton Hervé

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 3 décembre 1993
• 1er décembre 1993

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  Question orale sans débat n° 216 de M. Abelin Jean-Pierre

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Champignons

  Réponse publiée le 3 décembre 1993
• 1er décembre 1993

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  Question orale sans débat n° 215 de Mme Boisseau Marie-Thérèse

  Rubrique : Grande distribution

  Titre : Implantation

  Réponse publiée le 3 décembre 1993
• 1er décembre 1993

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  Question orale sans débat n° 214 de M. Hage Georges

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Palestine et Gaza

  Réponse publiée le 3 décembre 1993
• 1er décembre 1993

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  Question orale sans débat n° 213 de M. de Saint-Sernin Frédéric

  Rubrique : Enseignement technique et professionnel

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 3 décembre 1993
• 1er décembre 1993

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  Question orale sans débat n° 212 de M. Arata Daniel

  Rubrique : Mutualite sociale agricole

  Titre : Retraites

  Réponse publiée le 3 décembre 1993