Recherche de questions (10^e législature)

• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8532 de M. Cardo Pierre

  Rubrique : Materiaux de construction

  Titre : Ciment

  Réponse publiée le 26 septembre 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8531 de M. Colombani Louis

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8530 de M. Colombani Louis

  Rubrique : Rapatries

  Titre : Harkis

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8529 de M. Couanau René

  Rubrique : Retraites : regime general

  Titre : Pensions de reversion

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8528 de M. Loos François

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8527 de M. Fabius Laurent

  Rubrique : Orientation scolaire et professionnelle

  Titre : Centres d'information et d'orientation

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8526 de M. Le Vern Alain

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Truffes

  Réponse publiée le 7 mars 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8525 de M. Dupilet Dominique

  Rubrique : Handicapes

  Titre : CAT

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8524 de M. Glavany Jean

  Rubrique : Famille

  Titre : Associations familiales

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 29 novembre 1993

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  Question écrite n° 8523 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Reservation

  Réponse publiée le 4 avril 1994