Recherche de questions (10^e législature)

• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8052 de M. Cazalet Robert

  Rubrique : Elevage

  Titre : Veaux

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8051 de M. Rodet Alain

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins et ovins

  Réponse publiée le 10 janvier 1994
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8050 de M. Millon Charles

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Budget : personnel

  Question sans réponse
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8049 de M. Charroppin Jean

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Affaires sociales : services exterieurs

  Réponse publiée le 18 avril 1994
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8048 de M. Devaquet Alain

  Rubrique : Enseignement superieur : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8047 de M. Fanton André

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Gares

  Réponse publiée le 9 mai 1994
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8046 de M. Fanton André

  Rubrique : Langue francaise

  Titre : Defense et usage

  Réponse publiée le 20 décembre 1993
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8045 de M. Lemoine Jean-Claude

  Rubrique : Hotellerie et restauration

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 28 mars 1994
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8044 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Voirie

  Titre : A 31 bis

  Réponse publiée le 11 avril 1994
• 15 novembre 1993

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  Question écrite n° 8043 de M. Masson Jean-Louis

  Rubrique : Voirie

  Titre : Autoroutes

  Réponse publiée le 6 juin 1994