Recherche de questions (10^e législature)

• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6385 de M. Berthol André

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Professeurs des ecoles

  Réponse publiée le 22 novembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6384 de M. Berthol André

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : Professeurs des ecoles

  Réponse publiée le 22 novembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6383 de M. Verwaerde Yves

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Parfumerie

  Réponse publiée le 2 mai 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6382 de M. Limouzy Jacques

  Rubrique : Drogue

  Titre : Toxicomanie

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6381 de M. Chamard Jean-Yves

  Rubrique : Poste

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6380 de M. Mesmin Georges

  Rubrique : Langue francaise

  Titre : Defense et usage

  Réponse publiée le 29 novembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6379 de M. Charroppin Jean

  Rubrique : Presse

  Titre : Journalistes

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6378 de M. Charroppin Jean

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Affiliation

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6377 de M. Geney Jean

  Rubrique : Retraites : generalites

  Titre : Duree d'assurance

  Réponse publiée le 3 janvier 1994
• 4 octobre 1993

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  Question écrite n° 6376 de M. Geveaux Jean-Marie

  Rubrique : Consommation

  Titre : Protection des consommateurs

  Réponse publiée le 27 décembre 1993