Recherche de questions (10^e législature)

• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6115 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Systeme penitentiaire

  Titre : Etablissements

  Réponse publiée le 6 décembre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6114 de M. Mariani Thierry

  Rubrique : Drogue

  Titre : Toxicomanie

  Réponse publiée le 28 février 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6113 de M. Périssol Pierre-André

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Reductions d'impot

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6112 de M. de Peretti Jean-Jacques

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Truffes

  Réponse publiée le 11 juillet 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6111 de M. Laguilhon Pierre

  Rubrique : Plus-values : imposition

  Titre : Activites professionnelles

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6110 de M. Pandraud Robert

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Traitements et salaires

  Réponse publiée le 21 février 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6109 de Mme Moirin Odile

  Rubrique : Recherche

  Titre : Genetique

  Réponse publiée le 29 novembre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6108 de M. Langenieux-Villard Philippe

  Rubrique : Sante publique

  Titre : SIDA

  Réponse publiée le 7 février 1994
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6107 de M. Arnaud Henri-Jean

  Rubrique : Divorce

  Titre : Prestations compensatoires

  Réponse publiée le 8 novembre 1993
• 27 septembre 1993

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  Question écrite n° 6106 de M. Guellec Ambroise

  Rubrique : Telecommunications

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 13 décembre 1993