Recherche de questions (10^e législature)

• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2502 de M. Blanc Jacques

  Rubrique : Infirmiers et infirmieres

  Titre : Liberaux

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2501 de Mme Roig Marie-José

  Rubrique : Infirmiers et infirmieres

  Titre : Liberaux

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2500 de Mme Royal Ségolène

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2499 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Maternites

  Réponse publiée le 25 octobre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2498 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Consommation

  Titre : Protection des consommateurs

  Réponse publiée le 27 décembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2497 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Securite routiere

  Titre : Pneumatiques

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2496 de M. Kucheida Jean-Pierre

  Rubrique : Tourisme et loisirs

  Titre : Aires de jeux

  Réponse publiée le 21 mars 1994
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2495 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Enseignement maternel et primaire

  Titre : Fermeture de classes

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2494 de M. Janquin Serge

  Rubrique : Retraites : regimes autonomes et speciaux

  Titre : Travailleurs de la mine : montant des pensions

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 21 juin 1993

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  Question écrite n° 2493 de M. Dupilet Dominique

  Rubrique : Service national

  Titre : Appeles

  Réponse publiée le 25 octobre 1993