Recherche de questions (10^e législature)

• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2337 de M. Droitcourt André

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Magisteres

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2336 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Politiques communautaires

  Titre : Pays associes

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2335 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Institutions communautaires

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2334 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Armee

  Titre : Garnison de Metz

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2333 de M. Novelli Hervé

  Rubrique : Communes

  Titre : FCTVA

  Réponse publiée le 30 août 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2332 de M. Pringalle Claude

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Diabete

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2331 de M. Chavanes Georges

  Rubrique : Telecommunications

  Titre : Bande CB

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2330 de M. Gaillard Claude

  Rubrique : Centres de conseils et de soins

  Titre : CHRS

  Réponse publiée le 19 juillet 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2329 de M. Rossi André

  Rubrique : Assurances

  Titre : Contrats

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 14 juin 1993

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  Question écrite n° 2328 de M. Rossi André

  Rubrique : Assurances

  Titre : Compagnies

  Réponse publiée le 13 septembre 1993