Recherche de questions (10^e législature)

• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1694 de M. Teissier Guy

  Rubrique : Armee

  Titre : Etablissement regional du materiel de Marseille

  Réponse publiée le 2 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1693 de M. Reymann Marc

  Rubrique : Enseignement technique et professionnel

  Titre : CAP

  Réponse publiée le 16 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1692 de M. Ueberschlag Jean

  Rubrique : Masseurs-kinesitherapeutes

  Titre : Statut

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1691 de M. Legras Philippe

  Rubrique : Assurances

  Titre : Courtiers

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1690 de M. Berthol André

  Rubrique : Agriculture

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1689 de M. Berthol André

  Rubrique : Retraites : regimes autonomes et speciaux

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1688 de M. Berthol André

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Defense : budget

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1687 de M. Berthol André

  Rubrique : Service national

  Titre : Dispense

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1686 de M. Bonnecarrère Philippe

  Rubrique : Objets d'art et de collection

  Titre : Galeries

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 31 mai 1993

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  Question écrite n° 1685 de M. Berthol André

  Rubrique : Bois et forets

  Titre : Scieries

  Réponse publiée le 9 août 1993