Recherche de questions (10^e législature)

• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 885 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Boissons et alcools

  Titre : Bouilleurs de cru

  Réponse publiée le 15 novembre 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 884 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Fruits et legumes

  Titre : Asperges

  Réponse publiée le 20 septembre 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 883 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Energie

  Titre : Energie solaire

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 882 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Voirie

  Titre : A 86

  Réponse publiée le 23 août 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 881 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Etrangers

  Titre : Ressortissants de l'ex-Yougoslavie

  Réponse publiée le 14 février 1994
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 880 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Lycee Jean-Jaures

  Réponse publiée le 9 août 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 879 de M. Carpentier René

  Rubrique : Boulangerie et patisserie

  Titre : Emploi et activite

  Réponse publiée le 26 juillet 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 878 de M. Hage Georges

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Coree

  Réponse publiée le 13 septembre 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 877 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Elevage

  Titre : Oiseaux exotiques

  Réponse publiée le 28 juin 1993
• 17 mai 1993

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  Question écrite n° 876 de M. Moutoussamy Ernest

  Rubrique : DOM

  Titre : Guadeloupe : enseignement technique et professionnel

  Réponse publiée le 2 août 1993