Recherche de questions (10^e législature)

• 28 octobre 1996

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  Question écrite n° 44373 de M. Dray Julien

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Enseignants

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 28 octobre 1996

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  Question écrite n° 44372 de M. d'Attilio Henri

  Rubrique : Rapatries

  Titre : Indemnisation

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 28 octobre 1996

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  Question écrite n° 44371 de M. d'Attilio Henri

  Rubrique : Fonction publique territoriale

  Titre : Filiere administrative

  Réponse publiée le 17 février 1997
• 28 octobre 1996

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  Question écrite n° 44370 de M. d'Attilio Henri

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Chypre

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 28 octobre 1996

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  Question écrite n° 44369 de M. Boulaud Didier

  Rubrique : Environnement

  Titre : Espaces naturels

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 28 octobre 1996

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  Question écrite n° 44368 de M. Roques Serge

  Rubrique : Impots locaux

  Titre : Taxe professionnelle

  Réponse publiée le 13 janvier 1997
• 28 octobre 1996

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  Question écrite n° 44367 de M. Roques Serge

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Maitres auxiliaires

  Réponse publiée le 18 novembre 1996
• 28 octobre 1996

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  Question écrite n° 44366 de M. Bourgasser Alphonse

  Rubrique : Construction aeronautique

  Titre : Eurocopter

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 28 octobre 1996

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  Question écrite n° 44365 de M. Duboc Éric

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Musee des travaux publics

  Question sans réponse
• 28 octobre 1996

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  Question écrite n° 44364 de M. Thien Ah Koon André

  Rubrique : Communes

  Titre : Conseils municipaux

  Réponse publiée le 16 décembre 1996