Recherche de questions (10^e législature)

• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43160 de M. Sicre Henri

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Question sans réponse
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43159 de M. Darsières Camille

  Rubrique : Racisme

  Titre : Lutte contre le racisme

  Question sans réponse
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43158 de M. Hunault Michel

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Frais de scolarite

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43157 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Enseignement agricole

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 9 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43156 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Vaccinations

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43155 de M. Bois Jean-Claude

  Rubrique : Logement : aides et prets

  Titre : Participation patronale

  Réponse publiée le 6 janvier 1997
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43154 de M. Urbaniak Jean

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Traitements et salaires

  Réponse publiée le 24 février 1997
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43153 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Politique exterieure

  Titre : Relations culturelles

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43152 de Mme Jacquaint Muguette

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Maladie de Crohn

  Réponse publiée le 3 février 1997
• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43151 de M. Gayssot Jean-Claude

  Rubrique : Enseignement technique et professionnel

  Titre : Lycees Alfred-Coste et Andre-Sabatier

  Réponse publiée le 17 février 1997