Recherche de questions (10^e législature)

• 23 septembre 1996

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  Question écrite n° 43060 de M. Sarre Georges

  Rubrique : Musique

  Titre : Opera Bastille

  Réponse publiée le 23 décembre 1996
• 16 septembre 1996

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  Question écrite n° 43059 de M. Langenieux-Villard Philippe

  Rubrique : Abattage

  Titre : Equarrissage

  Question sans réponse
• 16 septembre 1996

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  Question écrite n° 43058 de M. Giraud Michel

  Rubrique : Baux d'habitation

  Titre : Loyers

  Réponse publiée le 2 décembre 1996
• 16 septembre 1996

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  Question écrite n° 43057 de M. Cova Charles

  Rubrique : Grandes ecoles

  Titre : CNAM

  Réponse publiée le 30 décembre 1996
• 16 septembre 1996

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  Question écrite n° 43056 de M. Bonnecarrère Philippe

  Rubrique : Abattage

  Titre : Equarrissage

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 16 septembre 1996

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  Question écrite n° 43055 de M. Giraud Michel

  Rubrique : Television

  Titre : Antennes paraboliques

  Réponse publiée le 20 janvier 1997
• 16 septembre 1996

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  Question écrite n° 43054 de M. Lux Arsène

  Rubrique : Medecine scolaire et universitaire

  Titre : Politique et reglementation

  Réponse publiée le 25 novembre 1996
• 16 septembre 1996

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  Question écrite n° 43053 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Elections et referendums

  Titre : Vote par procuration

  Réponse publiée le 11 novembre 1996
• 16 septembre 1996

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  Question écrite n° 43052 de M. Pascallon Pierre

  Rubrique : Sante publique

  Titre : Alcoolisme

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 16 septembre 1996

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  Question écrite n° 43051 de M. de Saint-Sernin Frédéric

  Rubrique : Elevage

  Titre : Bovins

  Réponse publiée le 30 décembre 1996