Recherche de questions (10^e législature)

• 16 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 42940 de M. Pihouée André-Maurice

  Rubrique : Service national

  Titre : Reforme

  Réponse publiée le 13 janvier 1997
• 16 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 42939 de M. Pihouée André-Maurice

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Centres hospitaliers

  Réponse publiée le 3 février 1997
• 16 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 42938 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : Politique a l'egard des retraites

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 16 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 42937 de M. Jacquat Denis

  Rubrique : Pensions militaires d'invalidite

  Titre : Pensions des invalides

  Réponse publiée le 4 novembre 1996
• 16 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 42936 de M. Murat Bernard

  Rubrique : Politique sociale

  Titre : Prestations sociales

  Réponse publiée le 27 janvier 1997
• 16 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 42935 de M. Wiltzer Pierre-André

  Rubrique : Rapatries

  Titre : Securite sociale

  Réponse publiée le 17 février 1997
• 16 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 42934 de M. Galizi Francis

  Rubrique : Television

  Titre : France 3

  Réponse publiée le 16 décembre 1996
• 16 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 42933 de M. Gayssot Jean-Claude

  Rubrique : Service national

  Titre : Reforme

  Réponse publiée le 27 janvier 1997
• 16 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 42932 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Enseignement

  Titre : Rythmes et vacances scolaires

  Réponse publiée le 28 octobre 1996
• 16 septembre 1996

  Voir la question

  Question écrite n° 42931 de M. Brard Jean-Pierre

  Rubrique : Informatique

  Titre : Logiciels

  Réponse publiée le 21 avril 1997